Mentions légales

Editeur, hébergement, propriété intellectuelle, conception, objet du site, liens externes

Editeur 

Agence Régionale de Santé Ile-de-France (établissement public de l'Etat à caractère administratif, article L 1432-1 du code de la santé publique)
Immeuble Curve
13, rue du Landy
93200 SAINT-DENIS
Tel : 01 44 02 00 00
ars-idf-contact@ars.sante.fr
Nom du directeur de la publication : Monsieur Denis ROBIN, Directeur général (article L 1432-2 code de la santé publique)

Administrateurs : Clément NESTRIGUE & Pascal LASALLE

Hébergement 

O2switch

Chemin des Pardiaux

63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

ARS Ile-de-France est l’auteur du site au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Conception graphique et technique du site

Plume

56 rue du Faubourg Poissonnière 

75010 Paris

Objet du site 

Ce site est un outil de recherche et d'informations sur les données de santé à destination des agents de l'ARS Île-de-France

Liens externes

Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.

La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte.

Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.

Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.